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NEGOCE ENERGIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NEGOCE ENERGIE
spl conseil

Numéro de dépôt :
4345104
Date de dépôt :
12/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2027
NEGOCE ENERGIE de spl conseil

Présentation de la marque NEGOCE ENERGIE

Déposée par voie électronique le 12 mars 2017 par spl conseil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NEGOCE ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est spl conseil domicilié(e) 30 sente de l'arbitrage - 93230 - romainville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, spl conseil, RAPHAEL BEAINO domicilié(e) 30 sente de l'arbitrage - 93230 - Romainville - France.

La marque NEGOCE ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4345104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEGOCE ENERGIE arrivera à expiration en date du 12 mars 2027.

spl conseil a également déposé les autres marques suivantes : DELGY , DELGY


spl conseil - 30 sente de l'arbitrage - 93230 - romainville - France


spl conseil, RAPHAEL BEAINO - 30 sente de l'arbitrage - 93230 - Romainville - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Inscription le 24 mai 2018 - Rejet partiel n°724480 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-05-24

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareillage de comptage et de mesure de consommation d énergie, système de comptage et de répartition des charges individuelles de chauffage ;

• gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).